SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI, 12 OCTOBRE 2010, 20 H
ORDRE DU JOUR
Prière
1. Ordre du jour
1.1 Acceptation de l’ordre du jour de la séance ordinaire du 12 octobre 2010

2. Procès-verbal
2.1 Acceptation du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 septembre 2010

3. Affaires financières
3.1 Acceptation des comptes du mois de septembre 2010
3.2 Acceptation de la liste des bons de commande du mois de septembre 2010

4. Urbanisme
4.1 Dépôt de la liste des permis du mois de septembre 2010
4.2 Chêvrerie De Chénier (Manuel Daponte et Linda Murphy) : demande à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) pour la construction d’une résidence pour
producteurs agricoles sur le lot portant le numéro 2 047 749 au cadastre du Québec
4.3 Cartographie (carte routière de la Municipalité) : autorisation
4.4 Consentement à modifier la servitude de tolérance d’empiètement en faveur de la Municipalité (enregistrée sous le numéro 14641 le 2000-06-09 ; MINUTE 09 :00 de la circonscription foncière
de Vaudreuil) afin de permettre la fermeture d’une partie de la galerie pour l’intégrer à la superficie habitable du bâtiment
4.5 Dézonage du noyau villageois : mandat à la firme Dunton Rainville  pour préparation d’un dossier argumentaire à déposer à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
4.6 Acceptation du compte rendu du Comité consultatif d’urbanisme du 11 octobre 2010

5. Affaires administratives
5.1 Groupe financier AGA inc. : nouvelles assurances collectives de la MRC de Vaudreuil-Soulanges – autorisation de signature
5.2 Maintenance Industrielle Dumouchel Inc. (MID) : paiement de facture no 102602 - pompe à l’aqueduc des Chênes
5.3 MRC de Vaudreuil-Soulanges : paiement de la facture no 201000198 – équilibration du rôle triennal 2011-2013
5.4 Service des travaux publics : autorisation d’appel d’offre pour l’achat d’un tracteur à neige
5.5 Comité d’Aide et de Secours aux chats abandonnés : demande de subvention
5.6 Nouvelle bibliothèque municipale :
5.6.1 Nomination du gestionnaire de projet
5.6.2 Normand Langlois, architecte : proposition de services en architecture
5.6.3 Acceptation de l’offre de service d’ingénierie
5.7 Club Optimiste Les Cèdres : demande de commandite pour la 7e édition de la « Journée Spaghetti»

6. Affaires municipales
6.1 Zone écolière : demande de modification de la vitesse autorisée
6.2 Excavation Loiselle & Frères : décompte progressif #1 quant à la pulvérisation et pavage, secteur Marsan
6.3 Genivar :
6.3.1 Relevé d’honoraires no 7 quant à la surveillance des travaux de pavage des rues du secteur Marsan
6.3.2 Relevé d’honoraires no 8 quant à la surveillance des travaux de pavage des rues du secteur Marsan
6.4 Chemin St-Antoine vs fermeture du pont Chamberry
6.5 E. Rollin Compagnie Ltée : paiement de factures pour travaux de drainage quant aux travaux dans le cadre du resurfaçage d’une partie du chemin du Fleuve
6.6 Les Consultants LBCD :
6.6.1 Paiement de la facture no IN3643 pour honoraires professionnels dans le cadre du pavage des rues des Colibris, des Hirondelles et des Pluviers
6.6.2 Paiement de la facture no IN3671 pour honoraires professionnels – plans et devis dans le cadre de la réfection d’une partie du chemin du Fleuve
6.7 Municipalité de la Paroisse de St-Télesphone : demande d’appui quant à l’épandage de pesticides le long des emprises ferroviaires du Canadien Pacifique
6.8 Les Constructions Soldi Inc. : paiement de la retenue – alimentation en eau potable, secteur Lauzon
6.9 La Compagnie Meloche inc. : décompte progressif #1 quant à la réfection d’une partie du chemin du Fleuve
6.10 Groupe ABS : paiement de la facture no 8036 pour contrôle qualitatif des matériaux et leur mise en oeuvre dans le cadre de la pulvérisation et du pavage des rues du secteur Marsan
6.11 Société de transmission électrique de Cedars Rapids : paiement de la facture no 1236A pour la surveillance de travaux dans le projet domiciliaire du Haut-Chamberry
6.12 NA 30 : réparation d’une partie du chemin du Fleuve
6.13 NGM Proulx Inc. : soumission pour travaux de plomberie au 2e étage de l’Hôtel de ville
6.14 Versement de La Compagnie de Chemin de Fer du Canadien Pacifique au fonds de parcs et terrains de jeux : modification de l’entente
6.15 Nouvelle gouvernance à la Base de Plein Air des Cèdres : mandat à la firme d’avocats Rancourt, Legault & St-Onge

7. Base de Plein Air
7.1 Équipements de sport : achats
7.2 NI Produits : soumission pour achat de modules de recyclage
7.3 Réseau informatique : mandat pour raccordement au bâtiment de la guérite et de la location
7.4 Lagacé Électrique Inc. : soumission pour achat et installation de deux modules aérothermes dans le bâtiment d’accueil
7.5 Réfection intérieure des bâtiments de l’accueil et de l’hébergement : budget
7.6 Agritex : soumission pour émondage et élagage
7.7 Distribution AC-PROP INC. : soumission pour achat de 4 tables à langer
7.8 Ameublement pour le bâtiment de l’accueil et de l’hébergement : soumission pour achat de tables et chaises
7.9 Service de restauration Biocombo: autorisation pour reconduction de l’entente
7.10 Lumisolution Montréal : soumission pour mise à jour des lumières sur l’ensemble des bâtiments de la Base de Plein Air

8. Loisirs
8.1 Championnats Canadiens de ski pieds-nus 2011 : demande d’utilisation du Canal de Soulanges

9. Service de sécurité incendie
9.1 Embauche de deux nouveaux Premiers Répondants
9.2 Démission de M. Normand Gagnon, chef de division médicale
9.3 Nomination de M. Gilles Lirette à titre de chef de division médicale

10. Ressources humaines
10.1 Formation continue « Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU) » : inscription de Julien Laberge, responsable de l’urbanisme
10.2 Acceptation du compte rendu du Comité des ressources humaines u 12 octobre 2010
10.3 Employé no 130002: suspension sans solde
10.4 Embauche d’un surnuméraire au service de la taxation
10.5 Embauche de Jean-Noël Levesque au service des travaux publics

11. Divers
Période de questions
Parole au Conseil
Levée de l’assemblée